Rapport d'information n° 442 (2018-2019) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL , fait au nom de la commission des finances, déposé le 10 avril 2019
Disponible au format PDF (1018 Koctets)
-
AVANT-PROPOS
-
PREMIÈRE PARTIE
COLLECTIVITÉ TERRITORIALE SUI GENERIS, LA MÉTROPOLE DE LYON EST NÉE DE LA VOLONTÉ POLITIQUE DE DEUX EXÉCUTIFS LOCAUX
-
DEUXIÈME PARTIE
UNE RÉFORME DONT LES CONSÉQUENCES GLOBALES
NE POURRONT RÉELLEMENT ÊTRE MESURÉES
QU'À LONG TERME
-
I. S'IL EST ENCORE TÔT POUR TIRER DES
ENSEIGNEMENTS...
-
II. ... LES DEUX COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES AFFICHENT UNE SITUATION FINANCIÈRE SAINE
-
A. DES DÉPENSES CONTENUES
-
B. DES RECETTES DYNAMIQUES
-
C. DES NIVEAUX DE CAPACITÉ
D'AUTOFINANCEMENT EN HAUSSE
-
1. Des charges et des produits
territorialisés
-
2. Une résolution de la question des
emprunts structurés et de certains engagements hors bilan de l'ancien
département du Rhône
-
3. Un traitement ad hoc des compensations
-
4. Une amélioration de la capacité
d'autofinancement des deux collectivités territoriales depuis
2015
-
1. Des charges et des produits
territorialisés
-
A. DES DÉPENSES CONTENUES
-
I. S'IL EST ENCORE TÔT POUR TIRER DES
ENSEIGNEMENTS...
-
TROISIÈME PARTIE
LA MÉTROPOLE DE LYON, UN MODÈLE
ENCORE AMENÉ À ÉVOLUER ?
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES