AUTRES TRAVAUX DU SÉNAT
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• Versés aux travaux de la commission d'enquête :
- étude de législation comparée : recueil des notes de synthèse LC292 : De mars à octobre 2020
- rapport d'information de la commission des lois : rapport d'information n°609 (2019-2020) de MM. Philippe Bas, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Mmes Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, MM. Loïc Hervé, Patrick Kanner, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur et Dany Wattebled, fait au nom de la commission des lois, déposé le 8 juillet 2020, Mieux organiser la Nation en temps de crise (justice, sécurité, collectivités et administrations territoriales, élections) - Rapport final sur la mise en oeuvre de l'état d'urgence sanitaire
• Autres travaux de contrôle des commissions et délégations consacrés à la gestion de la crise sanitaire
Rapport d'information n° 500 (2019-2020) de MM. Joël Guerriau, Ronan Le Gleut et Mme Hélène Conway-Mouret, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 10 juin 2020 : Suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union Européenne
Rapport d'information n° 501 (2019-2020) de M. Jean-Marie Bockel et Mme Christine Prunaud, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 10 juin 2020 : Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire
Rapport d'information n° 502 (2019-2020) de MM. Olivier Cadic et Rachel Mazuir, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 10 juin 2020 : Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire
Rapport d'information n° 525 (2019-2020) de MM. Robert del Picchia et André Vallini, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 17 juin 2020 : Suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger
Rapport d'information n° 526 (2019-2020) de MM. Jean-Pierre Grand et Rachid Temal, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 17 juin 2020 : Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire
Rapport d'information n° 527 (2019-2020) de Mme Joëlle Garriaud-Maylam et M. Raymond Vall, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 17 juin 2020 : Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire
Rapport d'information n° 535 (2019-2020) de Mme Sophie Primas, fait au nom de la commission des affaires économiques sur le plan de relance, déposé le 17 juin 2020 : Remettre notre économie sur les rails : une relance verte, décentralisée et européenne
Rapport d'information n° 560 (2019-2020) de M. Jean-Pierre Vial et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 24 juin 2020 : Soutenir l'Afrique face au coronavirus
Rapport d'information n° 579 (2019-2020) de MM. Jean-Marie Bockel et Éric Kerrouche, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, déposé le 1 er juillet 2020 : Les élus locaux et le confinement : enseignements de la consultation nationale du Sénat
Rapport d'information n° 597 (2019-2020) de Mme Annick Billon, M. Max Brisson, Mmes Laurence Cohen, Laure Darcos, Joëlle Garriaud-Maylam, Françoise Laborde, M. Marc Laménie, Mme Claudine Lepage, M. Claude Malhuret, Mmes Noëlle Rauscent, Laurence Rossignol, Maryvonne Blondin, Marta de Cidrac et Nassimah Dindar, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, déposé le 7 juillet 2020 : Violences envers les femmes et les enfants : un confinement sans fin
Rapport d'information n° 605 (2019-2020) de MM. Pascal Allizard et Michel Boutant, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 8 juillet 2020 : L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone
Rapport d'information n° 607 (2019-2020) de MM. Philippe Bas, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Mmes Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, MM. Loïc Hervé, Patrick Kanner, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur et Dany Wattebled, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, déposé le 8 juillet 2020 : 10 premiers jours d'état d'urgence sanitaire
Rapport d'information n° 608 (2019-2020) de MM. Philippe Bas, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Mmes Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, MM. Loïc Hervé, Patrick Kanner, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur et Dany Wattebled, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, déposé le 8 juillet 2020 : Covid-19 : deuxième rapport d'étape
Rapport d'information n° 620 (2019-2020) de M. Stéphane Artano, Mmes Viviane Artigalas et Nassimah Dindar, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer, déposé le 9 juillet 2020 : Urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19
Rapport d'information n° 625 (2019-2020) de MM. Jean-Marie Bockel, François Bonhomme, Daniel Chasseing, Mme Josiane Costes, MM. Mathieu Darnaud, Marc Daunis, Bernard Delcros, François Grosdidier, Charles Guené, Éric Kerrouche, Antoine Lefèvre, Christian Manable et Pascal Savoldelli, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, déposé le 10 juillet 2020 : Les collectivités territoriales face au Covid-19
Rapport d'information n° 667 (2019-2020) de Mme Catherine Morin-Desailly, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 22 juillet 2020 : Culture, éducation, recherche, sport et communication : penser l'avenir malgré la crise sanitaire
Note de Mmes Laure Darcos, Catherine Morin-Desailly, MM. Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir et Mme Sonia de la Provôté, faite au nom du groupe de travail covid-19 « Recherche » de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, 11 juin 2020, Conclusions des travaux du groupe de travail covid-19 « Recherche »