Rapports de la délégation aux droits des femmes

  1. Prévention de la récidive du viol : prendre en charge les auteurs pour éviter de nouvelles victimes - Comptes rendus

    Rapport d'information n° 650 (2024-2025) du 21 mai 2025, Tome II - par Mmes Annick BILLON, Evelyne CORBIÈRE NAMINZO, Catherine DI FOLCO, Audrey LINKENHELD, Marie MERCIER et Laurence ROSSIGNOL

  2. Prévention de la récidive du viol : prendre en charge les auteurs pour éviter de nouvelles victimes - Rapport

    Rapport d'information n° 650 (2024-2025) du 21 mai 2025, Tome I - par Mmes Annick BILLON, Evelyne CORBIÈRE NAMINZO, Catherine DI FOLCO, Audrey LINKENHELD, Marie MERCIER et Laurence ROSSIGNOL • L'Essentiel (synthèse)

  3. Consentement et définition pénale du viol - Actes du colloque du 21 novembre 2024

    Rapport d'information n° 193 (2024-2025) du 6 décembre 2024 - par M. Hussein BOURGI, Mmes Elsa SCHALCK et Dominique VÉRIEN

  4. Cérémonie de remise du Prix 2024 de la délégation aux droits des femmes - 22 octobre 2024

    Rapport d'information n° 162 (2024-2025) du 25 novembre 2024 - par Mme Dominique VÉRIEN

  5. Femmes sans abri, la face cachée de la rue - Comptes rendus

    Rapport d'information n° 15 (2024-2025) du 8 octobre 2024, Tome II - par Mmes Agnès EVREN, Marie-Laure PHINERA-HORTH, Olivia RICHARD et Laurence ROSSIGNOL

  6. Femmes sans abri, la face cachée de la rue - Rapport

    Rapport d'information n° 15 (2024-2025) du 8 octobre 2024, Tome I - par Mmes Agnès EVREN, Marie-Laure PHINERA-HORTH, Olivia RICHARD et Laurence ROSSIGNOL • L'Essentiel (synthèse)

Page mise à jour le