Rapports déposés par M. Michel AMIEL : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel AMIEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la MI réinsertion des mineurs enfermés

    Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Auditions)

    Rapport d'information numéro 726 Tome II

  2. de la MI réinsertion des mineurs enfermés

    Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Rapport)

    Rapport d'information numéro 726 Tome I • L'Essentiel (synthèse)


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