Rapports déposés par M. Bernard ANGELS : session 2010-2011

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard ANGELS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale à la prospective

    Prospective du couple franco-allemand

    Rapport d'information numéro 663

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Gestion du patrimoine immobilier de l'État ( Projet de loi de finances pour 2011)

    Rapport général Tome III Annexe 14

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010

    Rapport numéro 674 Tome II


Page mise à jour le