Rapports déposés par M. Serge BABARY : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Serge BABARY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux entreprises

    À la rencontre des entreprises dans les territoires en 2022-2023

    Rapport d'information numéro 941

  2. de la délégation aux entreprises

    Journée des entreprises au Sénat - 13 octobre 2022

    Rapport d'information numéro 90

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Avis numéro 116 Tome III • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger

    Rapport numéro 631 • L'Essentiel (synthèse)


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