Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales

    Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations

    Rapport d'information numéro 910L'Essentiel (synthèse)

  2. de la délégation aux entreprises

    La Délégation sénatoriale aux entreprises à la rencontre des entrepreneurs sur les territoires

    Rapport d'information numéro 818

  3. de la délégation aux droits des femmes et de la délégation aux entreprises

    Place des femmes dans l'entreprise : assurer la mixité à tous les échelons

    Rapport d'information numéro 603

  4. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques

    Soutenir le commerce en milieu rural : 43 mesures déclinées en 10 axes

    Rapport d'information numéro 577L'Essentiel (synthèse)

  5. de la délégation aux entreprises

    Journée des entreprises au Sénat - 21 octobre 2021

    Rapport d'information numéro 142

  6. de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales

    Les collectivités territoriales face au défi de la cybersécurité

    Rapport d'information numéro 283L'Essentiel (synthèse)

  7. de la commission des affaires économiques

    Économie

    Rapport d'information numéro 202L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante

    Avis numéro 44L'Essentiel (synthèse)


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