Rapports déposés par M. Gilbert BARBIER : session 2007-2008

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gilbert BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Sécurité sanitaire ( Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis numéro 95 Tome V

  2. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament

    Rapport numéro 237


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