Rapports déposés par M. Gilbert BARBIER : session 2010-2011

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gilbert BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution

    Rapport numéro 765

  2. de la Mission d'information sur les toxicomanies

    Les toxicomanies (Tome II : Comptes rendus des auditions)

    Rapport d'information numéro 699 Tome II

  3. de la Mission d'information sur les toxicomanies

    Les toxicomanies (Tome I : Rapport)

    Rapport d'information numéro 699 Tome I

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) ( Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis numéro 113 Tome II


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