Rapports déposés par M. Arnaud BAZIN : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Arnaud BAZIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Aide alimentaire : un dispositif vital, un financement menacé ? Un modèle associatif fondé sur le bénévolat à préserver

    Rapport d'information numéro 34

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Solidarité, insertion et égalité des chances ( Projet de loi de finances pour 2019)

    Rapport général Tome III Annexe 29 • L'Essentiel (synthèse)


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