Rapports déposés par M. Arnaud BAZIN : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Arnaud BAZIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    RSA recentralisé : une expérimentation au milieu du gué

    Rapport d'information numéro 771 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Solidarité, insertion et égalité des chances ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Rapport général Tome III Annexe 30 • L'Essentiel (synthèse)


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