Rapports déposés par M. Paul BLANC : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul BLANC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Les maisons départementales des personnes handicapées sur la bonne voie : premier bilan, quatre ans après la loi du 11 février 2005

    Rapport d'information numéro 485 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances et de la commission des affaires sociales

    Une seconde chance pour l'Agence française de l'adoption

    Rapport d'information numéro 236 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Solidarité, insertion et égalité des chances ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis numéro 103 Tome VI


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