Rapports déposés par M. Paul BLANC : session 2009-2010

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul BLANC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Solidarité, insertion et égalité des chances ( Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis numéro 103 Tome VI

  2. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap

    Rapport numéro 530


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