Rapports déposés par Mme Nicole BONNEFOY : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Nicole BONNEFOY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Transports ( Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis numéro 144 Tome III • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la CE Incendie de l'usine Lubrizol

    Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Rapport ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen)

    Rapport numéro 480 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la CE Incendie de l'usine Lubrizol

    Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Auditions ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen)

    Rapport numéro 480 Tome II


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