Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'évolution de la formation dans la marine
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense - Equipement des forces ( Projet de loi de finances pour 2008)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi coopération en matière d'application de la législation relative à la pêche dans les zones maritimes adjacentes aux Terres australes et antarctiques françaises, à l'île Heard et aux îles McDonald
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de la convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes
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