Rapports déposés par Mme Céline BRULIN : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Céline BRULIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    La nouvelle donne de l'ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique : quels outils ? Quelles pratiques ?

    Rapport d'information numéro 660

  2. de la délégation aux collectivités territoriales

    18 mois après le rapport du Sénat : poursuite d'un dialogue exigeant avec l'ANCT

    Rapport d'information numéro 126 • L'Essentiel (synthèse)


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