Rapports déposés par M. Dominique de LEGGE : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Dominique de LEGGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Perspectives de financement des objectifs fixés par la loi de programmation militaire

    Rapport d'information numéro 615

  2. de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

    Les comptes du Sénat de l'exercice 2024

    Rapport d'information numéro 603 (président)

  3. de la commission des finances

    Maintien en condition opérationnelle des équipements militaires

    Rapport d'information numéro 4 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Défense ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)

    Rapport numéro 34 Tome II Annexe 9

  2. de la commission des finances

    Défense ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Rapport général Tome III Annexe 9 • L'Essentiel (synthèse)


Page mise à jour le