Rapports déposés par M. Alain DUFFOURG : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain DUFFOURG. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables ( Projet de loi de finances pour 2022)

    Avis numéro 166 Tome II • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

    Rapport numéro 247


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