Rapports déposés par Mme Corinne IMBERT : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Corinne IMBERT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires sociales

Soins palliatifs

Rapport d'information numéro 866 • L'Essentiel (synthèse)
29/09/2021

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)

Rapport numéro 107 Tome I
04/11/2020
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)

Rapport numéro 107 Tome II
04/11/2020
de la commission spéciale

Projet de loi relatif à la bioéthique

Rapport numéro 280
19/01/2021
de la commission mixte paritaire

Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Rapport numéro 398
02/03/2021
de la commission spéciale

Projet de loi relatif à la bioéthique

Rapport numéro 683
15/06/2021

Page mise à jour le 4 décembre 2024