Rapports déposés par M. Louis JUNG : session 1993-1994

Rapports d'information

1. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

   Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 44e session ordinaire (1992-1993) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement (parties 5 à 7)

   Rapport d'information numéro 222 Tome II

   23/12/1993

2. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

   Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 44e session ordinaire (1992-1993) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement (parties 1 à 4)

   Rapport d'information numéro 222 Tome I

   23/12/1993

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

   Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land Bade-Wurtemberg cocernant les relations de coopération entre les établissements portuaires de Strasbourg et de Kehl

   Rapport numéro 16

   07/10/1993