Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Comparer les modes de stockage de l'énergie

    Note scientifique de l'Office numéro 932

  2. de la commission des finances

    Réveiller la formation continue des enseignants

    Rapport d'information numéro 869L'Essentiel (synthèse)

  3. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection

    Rapport numéro 374

  4. de la commission des finances

    Scolariser les allophones, une politique encore fragile et insuffisamment évaluée

    Rapport d'information numéro 427

  5. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée

    Rapport numéro 129

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Rapport général Tome III Annexe 14L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement

    Rapport numéro 464L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des finances

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

    Rapport numéro 771 Tome II Annexe 14


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