Rapports déposés par M. Alain NÉRI : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain NÉRI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Forces armées : peut-on encore réduire un format « juste insuffisant » ?

    Rapport d'information numéro 680

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Immigration, asile et intégration : immigration et asile ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis numéro 108 Tome IX


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