Rapports d'information
de la commission des affaires européennes
Dérive normative de l'Union européenne
Rapports législatifs
de la commission des finances
Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
de la commission des finances
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
de la commission des finances
Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2025)
de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à l'adoption d'une réglementation européenne sur la gestion du trafic spatial et au développement d'un espace « vert »
de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'intégration régionale des régions ultrapériphériques (RUP) de l'Union européenne
de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à promouvoir la recherche fondamentale et l'innovation de rupture dans le domaine des ARN extracellulaires et des vésicules extracellulaires
Rapport numéro 511
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