Rapports déposés par M. René RÉGNAULT : session 1986-1987

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René RÉGNAULT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Etude des relations économiques, commerciales et financières entre la France et le Brésil (mission d'information effectuée au Brésil, du 5 au 19 septembre 1986)

    Rapport d'information numéro 350

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Marine marchande ( Projet de loi de finances pour 1987)

    Rapport général Tome III Annexe 29


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