Rapports déposés par M. Michel SORDEL : session 1978-1979

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SORDEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Agriculture ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Avis numéro 76 Tome I

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation du contrôle des matières fertilisantes et des supports de culture

    Rapport numéro 344

  3. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation du contrôle des matières fertilisantes et des supports de culture

    Rapport numéro 441


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