Rapports déposés par M. Michel SORDEL : session 1980-1981

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SORDEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Agriculture ( Projet de loi de finances pour 1981)

    Avis numéro 100 Tome I

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi modifiant ou complétant diverses dispositions du Code rural relatives à la lutte contre les maladies des animaux et à leur protection

    Rapport numéro 269


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