Rapports déposés par M. François TRUCY : session 2013-2014

Rapports d'information

1. de la commission des finances

   Le pilier militaire de la sécurité civile : l'exemple de l'unité d'intervention et d'instruction de la sécurité civile n° 7 (UIISC 7)

   Rapport d'information numéro 702

   09/07/2014

2. de la commission des finances

   Mieux mutualiser les moyens des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) : une urgence déclarée

   Rapport d'information numéro 165

   21/11/2013

3. de la commission des finances

   Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes

   Rapport d'information numéro 358

   12/02/2014

Rapports législatifs

1. de la commission des finances

   Sécurités (sécurité civile) ( Projet de loi de finances pour 2014)

   Rapport général Tome III Annexe 27 Volume 3

   21/11/2013

2. de la commission des finances

   Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013

   Rapport numéro 716 Tome II

   10/07/2014