REMPLACEMENT DE SÉNATEURS DÉCÉDÉS
M. le président.
Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le
ministre de l'intérieur m'a fait connaître qu'en application des articles L.O.
319 et L.O. 320 du code électoral :
- M. Hilaire Flandre est appelé à remplacer, en qualité de sénateur des
Ardennes, M. Jacques Sourdille, décédé le 8 juillet 1996 ;
- M. Bernard Piras est appelé à remplacer, en qualité de sénateur de la Drôme,
M. Gérard Gaud, décédé le 3 septembre 1996 ;
- et Mme Gisèle Printz est appelée à remplacer, en qualité de sénateur de la
Moselle, M. Charles Metzinger, décédé le 10 septembre 1996.
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