Sur les crédits figurant au titre IV, la parole est à M. Loridant.
M. Paul Loridant. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à l'occasion de la discussion de ce projet de budget, je constate qu'une partie des médias est oubliée, je veux parler des télévisions locales, notamment celles qui sont diffusées par le câble.
Ces télévisions de proximité, qui exercent en partie une fonction de service public local de l'information, ne reçoivent, à ce jour, aucune aide ; en revanche, la presse écrite bénéficie d'un taux réduit de TVA, d'une exonération de la taxe professionnelle, et le montant des aides qui lui sont apportées en dépenses fiscales ou en aides directes se calcule en milliards de francs. Quant aux radios locales, elles sont aidées par un fonds de soutien.
Lors de la discussion de la première partie du projet de loi de finances, deux amendements visant, d'une part, à exonérer de taxe professionnelle les télévisions de proximité et, d'autre part, à leur appliquer un taux réduit de TVA, en particulier pour les subventions de fonctionnement qu'elles reçoivent des collectivités locales - le montant de ces subventions est, en fait, amputé de 20 % en raison du taux de la TVA - avaient été soutenus sur presque toutes les travées de cette assemblée.
Or, l'ensemble de ces aides représente des sommes relativement dérisoires : quelque 50 millions de francs au plus doivent en effet être distribués à une soixantaine de télévisions de proximité. J'indique que ces dernières existent dans des communes de tous bords politiques, puisque la commune d'Epinal, dont le maire est M. Phillipe Séguin, possède une télévision de proximité et que, pour ma part, je préside un réseau intercommunal de quelque soixante chaînes de télévisions de proximité. Or ces télévisions de proximité n'ont pas accès aux ressources de publicité, notamment à celles de la grande distribution, chose que l'on peut certes comprendre ; mais, par ailleurs, nous constatons que les opérateurs rechignent de plus en plus et diminuent leurs aides à ces télévisions de proximité.
Il est plus que temps, monsieur le ministre, que vous vous saisissiez de ce dossier. Je sais que vous avez été sollicité, notamment par l'association des villes câblées.
Derrière ce dossier, se profile une certaine conception de la société. En effet, si les choses continuent ainsi, nos concitoyens, pourront disposer, demain, de soixante, quatre-vingts, voire de cent vingt chaînes de télévision, mais ils n'auront aucune chaîne de proximité pour voir ce qui se passe dans leur commune, leur canton ou leur département.
Il faut donc, monsieur le ministre, que vous ayez l'oreille de Bercy ; le moins que l'on puisse dire, c'est que tel n'a pas été le cas lors de la discussion de la première partie du projet de loi de finances, puisque les deux amendements déposés, qui étaient soutenus, je le répète, sur toutes les travées, n'ont pas été acceptés.
Je vous rappelle qu'une exonération de taxe professionnelle en faveur de ces soixante chaînes de télévision de proximité représenterait une dépense fiscale de l'ordre de sept millions de francs seulement ; en outre, l'abaissement du taux réduit de TVA pour les chaînes de télévision de proximité ne serait que justice puisque la presse écrite en bénéficie. Je vous demande, monsieur le ministre, de ne pas m'opposer une directive européenne pour rejeter cette requête, car le principe de subsidiarité devrait tout de même pouvoir s'appliquer quand l'enjeu est limité à sept millions de francs.
Enfin, lors de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances que nous aborderons à partir de lundi prochain, un amendement sera déposé, dont l'objet sera de créer un fonds de soutien aux chaînes de télévision de proximité.
Monsieur le ministre, je vous demande avec insistance de vous rapprocher de votre collègue M. le ministre de l'économie et des finances, en vue d'étudier de près le statut de ces chaînes de télévision de proximité. Une aide effective doit leur être apportée, afin que leur survie puisse être assurée. En effet, elles traversent actuellement de grandes difficultés, et je souhaite en particulier que des mesures analogues à celles dont bénéficie la presse écrite soient prises en faveur des chaînes de télévision de proximité.
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Monsieur le sénateur, il est malheureusement impossible de baisser aujourd'hui le taux de la TVA au bénéfice des chaînes de télévision locales, pour la bonne et unique raison qu'une telle décision relève de l'Union européenne.
M. Paul Loridant. Et le principe de subsidiarité ? A quoi sert-il ?
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Il ne s'applique pas en l'occurrence. Sachez que, pour abaisser le taux de TVA en faveur des chaînes de télévision locales, il faut qu'aucun membre de l'Union européenne n'y soit opposé.
M. Paul Loridant. Vive l'Europe !
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Chacun d'entre eux doit être favorable à cette mesure ou, du moins, s'abstenir. Il faut l'unanimité. Vous aurez au moins appris quelque chose !
M. Paul Loridant. A quoi sert le principe de subsidiarité, alors ?
M. le président. La parole est à Mme Pourtaud.
Mme Danièle Pourtaud. Je saisis cette occasion pour parler des crédits de l'aide à la presse, que je n'ai pu évoquer dans mon intervention, lors de la discussion générale.
Depuis la Révolution, nombreux sont ceux qui ont eu à défendre la presse devant les chambres parlementaires. En 1835, Lamartine tenait ce discours à la chambre des députés : « La passion de l'avenir, c'est la passion du perfectionnement social. Eh bien : l'instrument actuel de cette passion, c'est la presse, c'est l'outil de la civilisation. »
Démocratie et presse sont étroitement liées, dans un rapport parfois conflictuel mais toujours nécessaire. Je ne crois pas que la démocratie puisse se passer d'une presse écrite pluraliste.
Au xixe siècle, l'imprimerie a permis une grande révolution dans la diffusion des idées. Aujourd'hui, nous sommes entrés dans le siècle de l'image, le temps de l'immédiateté et du foisonnement. Je ne suis pas de celles et de ceux qui le regrettent ou qui en ont peur ; mais la presse a encore un rôle à jouer dans ce monde multimédia, fût-ce d'ailleurs en se donnant les moyens d'accéder à ces nouvelles technologies.
L'écrit laisse le temps et l'espace du recul, de la critique et de la réflexion. Notre société en a plus que jamais besoin.
Si la presse ne souffre plus de la censure, face à la concurrence du « tout télé », elle souffre du manque de moyens. Aujourd'hui, ce manque de moyens peut apparaître comme une forme de censure.
J'aimerais rappeler quelles sont les composantes de la crise que traverse aujourd'hui la presse.
En premier lieu, on note la diminution des recettes publicitaires : celle-ci trouve notamment son origine dans les transferts de publicité au profit des médias audiovisuels. La profession estime avoir perdu 4,5 milliards de francs en cinq ans. A ce titre, l'attribution de deux minutes de coupure publicitaire supplémentaires à TF 1 ne peut que détériorer cette situation.
En deuxième lieu, il convient d'insister sur l'augmentation des charges supportées par les entreprises de presse du fait de la hausse du prix du papier et de l'augmentation des tarifs postaux attendue pour 1997.
En troisième lieu, et plus généralement, la presse française d'information générale et politique, qu'elle soit régionale ou nationale, quotidienne ou périodique, demeure très fragile malgré la stabilisation des deux dernières années. Elle occupe l'une des dernières places en Europe.
Aujourd'hui, des journaux meurent, monsieur le ministre, et peu nombreux sont ceux qui parviennent à naître et à vivre.
Face à ces difficultés, non seulement le Gouvernement aide de moins en moins la presse, mais il l'étrangle progressivement.
Monsieur le ministre, vous venez de présenter deux amendements qui visent à augmenter quelque peu une partie des aides à la presse. Permettez-moi malgré tout de maintenir mon inquiétude : pourquoi les avoir baissées pour les augmenter aujourd'hui avant de les geler, puis de les supprimer sans doute demain ?
En fait, par rapport à ce qu'elles représentaient dans la loi de finances de 1996, les aides directes à la presse avaient chuté de 14 %. Le gel des crédits décidé en février 1996 a été confirmé en annulation. Malheureusement, le projet de budget pour 1997, au lieu de rétablir des moyens qui étaient déjà bien en deçà du plan Sarkozy, entérine la baisse de 1996 aggravée de l'inflation. La situation de la presse française est trop précaire pour que l'on ne s'en alarme pas.
Je mettrai particulièrement l'accent sur la baisse que vous avez fait subir au fonds d'aide aux quotidiens nationaux d'information générale et politique à faibles ressources publicitaires. J'ai vu que vous venez de rétablir ses crédits. Je ne sais s'ils seront suffisants.
Je pense que, de ce point de vue, on pourrait envisager d'augmenter la part de la TVA sur les recettes publicitaires des médias audiovisuels qui est reversée à la presse écrite. Le budget de l'Etat conserve en effet, comme vous le savez, 50 % de cette TVA.
Succédant en cela à de nombreux orateurs, je voudrais également attirer l'attention de la Haute Assemblée sur la grave amputation qu'a subie le fonds d'aide à l'expansion économique de la presse française à l'étranger : ses crédits chutent de 50 %.
L'amendement du Gouvernement que nous allons examiner vise, certes, à les augmenter ; mais je pense que la diffusion de la culture et de la langue françaises dans le monde n'est décidément plus une priorité du Gouvernement. La restructuration de l'audiovisuel extérieur décidée depuis un an patauge de volte-face en volte-face. Si elle finit par se faire pour des raisons de copinage politique autour d'un homme, ce sera sans les moyens prévus par le CAEF de fin 1995.
Je passe sur l'AFP.
M. le président. Il vous faut maintenant conclure,...
Mme Danièle Pourtaud. Vous avez rétabli...
M. le président. ... car je ne vous laisserai pas dépasser votre temps de parole.
M. Jean Chérioux. Bravo !
Mme Danièle Pourtaud. Monsieur le président, je conclus.
Je souhaite attirer l'attention de M. le ministre sur le fait que l'aide au portage prévue par le projet de loi de finances souffre encore quelques incertitudes puisque, sur les modalités de mise en oeuvre,...
M. le président. Madame Pourtaud, votre temps de parole est épuisé. Je vous demande de conclure dans la seconde !
Mme Danièle Pourtaud. Je vous remercie, monsieur le président.
Je voudrais terminer en disant simplement que la suppression de l'abattement de 30 % dont bénéficiaient les journalistes et un certain nombre d'autres salariés du secteur atteindra également les entreprises de presse.
M. le président. Madame Pourtaud, veuillez conclure cette fois, s'il vous plaît !
Mme Danièle Pourtaud. Je vous remercie, monsieur le président.
M. Michel Pelchat. Coupez-lui la parole !
Mme Danièle Pourtaud. La nomination, il y a deux jours, d'un médiateur ne permettra certainement pas...
M. le président. Excusez-moi, mais je suis obligé de vous couper la parole. Vous avez largement dépassé votre temps de parole !
M. Emmanuel Hamel. C'est dommage ! C'était intéressant et positif !
M. le président. Je suis désolé ! J'ai déjà été très souple tout à l'heure avec le groupe dont vous faites partie, ma chère collègue, mais je ne peux pas tolérer exagérement ce genre de dérapage.
Par amendement n° II-211, le Gouvernement propose de minorer la réduction des crédits figurant au titre IV de 18 650 000 francs.
La parole est à M. le ministre.
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, l'augmentation de 18 millions de francs des crédits d'aide directe à la presse, en dehors des crédits AFP, répond, certes, à une volonté du Gouvernement, mais aussi à un souci exprimé par le Sénat, notamment par M. Christian Poncelet, président de la commission des finances, et M. Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles.
Le Gouvernement est en effet conscient des difficultés que connaissent un certain nombre d'entreprises de presse. Il a décidé de relever le montant des aides directes à la presse.
Cette mesure permettra de rétablir certains fonds - charges téléphoniques, presse hebdomadaire régionale, presse à faibles ressources publicitaires - à un niveau équivalent à celui de 1996.
Le Gouvernement souhaite aussi marquer son attachement à la presse d'information politique et générale de cette manière.
M. le président. Quel est l'avis de la commission ?
M. Jean Cluzel, rapporteur spécial. Monsieur le président, la commission émet bien évidemment un avis favorable. Le Sénat, dans l'attente de la discussion sur le fonds de modernisation de la presse et sur l'article 80, qui modifie l'article 39 bis du code général des impôts, saura apprécier cette décision.
Je vous poserai deux questions à propos de la nomination du médiateur : est-ce trop tôt ? Est-ce trop tard ? L'essentiel est qu'une bonne décision intervienne, et ce rapidement.
M. le président. Je vais mettre aux voix l'amendement n° II-211.
M. Paul Loridant. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Loridant.
M. Paul Loridant. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voterai bien évidemment cet amendement. Mais permettez-moi de sourire en repensant à la réponse que vous m'avez faite voilà quelques instants sur les télévisions de proximité.
Vous ajoutez quelques millions de francs d'aide à la presse écrite, alors que l'aide directe et indirecte à cette presse dépasse déjà 8 milliards de francs. Or, l'ensemble des mesures dont je préconisais l'adoption tout à l'heure représentaient en tout et pour tout 50, voire 60 millions de francs. Or, vous m'avez opposé sur le seul sujet de la TVA les directives de Bruxelles !
Monsieur le ministre, pouvez-vous me dire à quoi sert le principe de subsidiarité si un gouvernement de la République française ne peut même pas aider quelques soixante chaînes de télévision de proximité par un taux réduit de TVA, ce qui représenterait une dépense de 20 à 30 millions de francs ? Franchement, ne croyez-vous pas que l'autorité du Gouvernement de la République est vraiment bien peu de chose...
M. Emmanuel Hamel. Monsieur le ministre, c'est grave !
M. Paul Loridant. ... par rapport à ce que représente la Commission de Bruxelles et les directives qu'adopte un conseil des ministres ?
M. Michel Pelchat. Qu'est-ce que c'est que ce procès ?
M. Paul Loridant. Monsieur le ministre, bien évidemment, je vais voter cet amendement.
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Ah !
M. Paul Loridant. Mais je vous demande instamment de reprendre le dossier des chaînes de télévision de proximité et de nous faire une réponse approfondie à l'occasion d'une autre discussion. Je vous en supplie : ne renvoyez pas d'un revers de main ce que je dis. Lors de la première partie de la loi de finances, nous avons eu une discussion extrêmement serrée sur ces amendements.
J'avais même cru comprendre que M. Cluzel lui-même était favorable à l'orientation que je viens de définir.
M. Jean Cluzel, rapporteur spécial. Absolument !
M. Paul Loridant. Je vous demande donc, monsieur le ministre, d'examiner ce dossier avec le sérieux qu'il requiert. (Applaudissements sur les travées du groupe communiste républicain et citoyen et sur les travées socialistes.)
M. Emmanuel Hamel. Très bien !
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Monsieur Loridant, je suis comme vous très attaché aux télévisions locales et je m'engage à vous faire connaître l'ensemble des mesures que nous prendrons à ce sujet.
Toutefois, s'agissant plus précisément de la TVA, si j'ai demandé une baisse des taux à Bruxelles, M. Monti, commissaire européen, nous a répondu que, sur un tel sujet, il fallait obtenir l'unanimité des Quinze.
M. Emmanuel Hamel. Pourquoi dépendre de Bruxelles ?
M. Guy Fischer. C'est inacceptable !
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Cela dit, je m'engage, monsieur Loridant, à répondre à votre question car je suis autant attaché que vous ou que M. Cluzel aux télévisions locales.
M. Jean Cluzel, rapporteur spécial. Très bien !
M. Guy Fischer. Nous prenons date !
M. Adrien Gouteyron. Je demande la parole pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Gouteyron.
M. Adrien Gouteyron. Nous allons, bien sûr, voter cet amendement, parce qu'il correspond à une nécessité et qu'il répond à nos demandes.
Je voudrais simplement rappeler, monsieur le ministre, qu'il n'est qu'un élément d'un dispositif plus complet : je veux parler, comme l'a fait tout à l'heure M. le rapporteur spécial, du fonds de compensation.
Permettez-moi aussi de faire une mention toute particulière de l'article 80 et de l'assiette de l'article 39 bis ...
M. Jean Cluzel, rapporteur spécial. Très bien !
M. Adrien Gouteyron. ... car il s'agit, monsieur le ministre, de prendre en compte une demande depuis longtemps formulée par les entreprises de presse et qui conditionne très largement leur modernisation. Il faut, en effet, prendre en compte les investissements dans le multimédia ainsi que dans le portage.
Monsieur le ministre, nous attendons donc que vienne en discussion l'article 80 pour apprécier dans leur globalité les forfaits en faveur de la presse.
M. Jean Cluzel, rapporteur spécial. Très bien !
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Je demande la parole.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture. Comme je l'ai dit voilà un instant, MM. Arthuis et Lamassoure prendront, dès la semaine prochaine, les dispositions nécessaires pour que cet article vise les investissements dans le secteur multimédia.
M. Adrien Gouteyron. Merci !
M. Guy Fischer. Je demande la parole pour explication de vote.
M. Le président. La parole est à M. Fischer.
M. Guy Fischer. Le groupe communiste républicain et citoyen va, bien entendu, voter cet amendement.
M. Michel Pelchat. Bravo !
M. Guy Fischer. Compte tenu des problèmes que connaît la presse d'opinion, nous avons conscience que c'est un pas en avant. Mais, de toute évidence, le compte n'y est pas !
M. le président. Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'amendement n° II-211, accepté par la commission.
(L'amendement est adopté.)
M. le président. Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix, ainsi modifiés, les crédits figurant au titre IV.
(Ces crédits sont adoptés.)
ÉTAT C
SERVICES DU PREMIER MINISTRE