M. le président. Nous passons à l'article 10, relatif à la santé.
La parole est à Mlle Horny, rapporteur de la commission « Santé » pour la proposition n° 1.
Mlle Bérangère Horny, rapporteur. Monsieur le président, la commission Santé a retenu deux propositions.
Voici la première :
« Des cours de secourisme civil doivent être inclus dans les programmes des classes de troisième, afin que chacun connaisse les gestes qui sauvent. Les dispensaires doivent être développés dans les zones rurales. Des conférences - débats sur les grands maux de la société actuelle, tels que la drogue ou le sida -, doivent être organisées de façon régulière dans un but préventif. »
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission « Santé » a retenu cette proposition parce qu'elle est concrète. Elle nous concerne directement, nous élèves de troisième : s'agissant du secourisme et de la prévention contre la drogue et le sida, plus nous serons préparés, mieux nous pourrons combattre ces fléaux.
Cette proposition aborde également le problème des zones rurales et des régions isolées.
C'est pourquoi je vous demande de l'adopter. (Applaudissements.)
M. le président. La parole est à M. Rouvier, rapporteur de la commission « Santé » pour la proposition n° 2.
M. Olivier Rouvier, rapporteur. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, voici la deuxième proposition de la commission « Santé » :
« La santé est l'état le plus propice au bonheur. C'est un bien précieux qu'il faut préserver au maximum par la prévention et que la recherche médicale doit permettre de prolonger dans les meilleures conditions. L'inégalité devant les accidents de santé doit être compensée par une prise en charge solidaire seule capable de donner à tous ceux qui en ont besoin la même qualité de soins au même prix. »
La commission « Santé » a retenu cette proposition, d'abord parce qu'elle est expressive et belle. Elle insiste sur l'importance de la prévention et de la recherche médicale pour préserver la santé. Elle considère que la maladie est déjà une inégalité.
Je vous demande d'adopter cette proposition, car il est impératif que les citoyens soient solidaires et fraternels face aux accidents de la santé. (Applaudissements.)
M. le président. Nous passons au vote sur les deux propositions.
(Le scrutin a lieu.)
M. le président. La proposition n° 1 a obtenu : 156 voix.
La proposition n° 2 a obtenu : 125 voix.
En conséquence, la proposition n° 1 est adoptée et devient l'article 10 de la Charte.
Article 11