DÉMISSION D'UN MEMBRE
D'UNE COMMISSION ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de Mme Nicole Borvo comme membre de la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
du règlement et d'administration générale.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat
proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'informe le Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a fait
connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger :
- à la commission des affaires économiques et du Plan en remplacement de M.
Claude Billard et de M. Félix Leyzour, dont les mandats sénatoriaux ont
cessé,
- à la commission des affaires sociales en remplacement de Mme Michelle
Demessine, démissionnaire de son mandat de sénateur.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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