NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté des candidatures pour
la commission des affaires culturelles, la commission des affaires économiques
et du Plan, la commission des affaires sociales, la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation et la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Roger Hesling, membre de la commission des affaires culturelles, en
remplacement de M. Marcel Charmant, démissionnaire ;
- M. Michel Charzat, membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de M. Claude Haut, démissionnaire ;
- Mme Dinah Derycke, membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Jacques Bialski, démissionnaire de son mandat de sénateur
;
- M. Bernard Angels, membre de la commission des finances, du contrôle
budgétaire et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Alain
Richard, dont le mandat sénatorial a cessé ;
- M. Claude Haut, membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire
et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Jean-Pierre
Masseret, dont le mandat sénatorial a cessé ;
- M. Marcel Charmant, membre de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale,
en remplacement de M. Michel Charzat, démissionnaire.
Je rappelle au Sénat que la réunion administrative des sénateurs ne figurant
sur la liste d'aucun groupe a présenté une candidature pour la commission des
affaires sociales à la place laissée vacante depuis le 18 juin 1997.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M.
Jean-Pierre Lafond membre de la commission des affaires sociales, à la place
laissée vacante depuis le 18 juin 1997.
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