MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
M. Jean-Jack Queyranne,
secrétaire d'Etat à l'outre-mer.
Je demande la parole.
M. le président.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
M. Jean-Jack Queyranne,
secrétaire d'Etat.
Monsieur le président, mesdames, messieurs les
sénateurs, à ce point du débat, je propose que nous poursuivions aujourd'hui
même, de quinze heures à seize heures, la discussion générale de cette
proposition de loi. Cette discussion générale, compte tenu de l'ordre du jour,
ne pourra pas être close aujourd'hui, mais je pourrai ainsi répondre aux
premiers intervenants.
En l'instant, je tiens d'ores et déjà à remercier M. le président de la
commission des lois, M. le rapporteur et les premiers orateurs qui se sont
exprimés de la contribution qu'ils ont apportée à ce débat.
M. le président.
Quel est l'avis de la commission sur la proposition de M. le secrétaire d'Etat
?
M. Jacques Larché,
président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation, du
suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Le propos
de M. le secrétaire d'Etat est d'une telle courtoisie que je ne puis qu'accéder
à cette demande. Nous reprendrons donc nos travaux à quinze heures.
Toutefois, faisons un
deal, monsieur le secrétaire d'Etat. (Sourires.)
Puisque nous ne pourrons en terminer aujourd'hui- il s'agit d'un texte
important, qui pose nombre de problèmes techniques, vous en êtes vous-même
persuadé - je propose que nous n'achevions la discussion générale qu'après
l'examen du projet de loi de finances pour 1998.
M. le président.
L'ordre du jour de cet après-midi est donc ainsi modifié.
Le Sénat va maintenant interrompre ses travaux ; il les reprendra à quinze
heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à treize heures, est reprise à quinze heures, sous la
présidence de M. Jean Faure.)