ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 27 novembre 1997 :
A neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Education nationale, recherche et technologie :
I. - Enseignement scolaire :
M. Jacques-Richard Delong, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 14)
;
M. Jean Bernadaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 86, tome IV) ;
M. Jean-Louis Carrère, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (enseignement technique, avis n° 86, tome VII).
II. - Enseignement supérieur et article 63
bis
:
M. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 15)
;
M. Jean-Pierre Camoin, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 86, tome VI).
III. - Recherche et technologie :
M. René Trégouët, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 16) ;
M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (recherche scientifique et technique, avis n° 86, tome VIII) ;
M. Jean-Marie Rausch, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 87, tome VII).
Affaires étrangères et coopération :
II. - Coopération et francophonie :
M. Michel Charasse, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 2) ;
Mme Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 88, tome III) ;
M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (francophonie, avis n° 86, tome XIII).
A quinze heures :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
3. Discussion du projet de loi (n° 103, 1997-1998), adopté par l'Assemblée
nationale, autorisant l'approbation du quatrième protocole (services de
télécommunications de base) annexé à l'accord général sur le commerce des
services.
Rapport (n° 106, 1997-1998) de M. Maurice Lombard, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
A seize heures trente et le soir :
4. Suite de l'ordre du jour du matin.
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions
précédant l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1998 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON