ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, jeudi 4 décembre 1997, à quatorze heures trente, et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Equipement, transports et logement :
I. - Urbanisme et services communs :
M. Henri Collard, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 20) ;
Mme Josette Durrieu, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 87, tome XV).
II. - Transports :
1. Transports terrestres.
2. Routes.
3. Sécurité routière.
M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (Transports terrestres, rapport n° 85,
annexe n° 21) ;
M. Georges Berchet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Transports terrestres, avis n° 87, tome XVIII) ;
M. Gérard Miquel, rapporteur spécial (Routes et sécurité routière, rapport n°
85, annexe n° 22) ;
M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Routes et voies navigables, avis n° 87, tome XIII).
4. Transport aérien.
5. Météorologie.
Budget annexe de l'aviation civile :
M. Yvon Collin, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 23) ;
M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Aviation civile et transport aérien, avis n° 87, tome
XIX).
IV. - Mer :
M. René Régnault, rapporteur spécial (Marine marchande, rapport n° 85, annexe
n° 25) ;
M. Marc Massion, rapporteur spécial (Ports maritimes, rapport n° 85, annexe n°
26) ;
M. Jacques Rocca Serra, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Mer, avis n° 87, tome XX).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1998 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits,
du projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1998 est fixé au vendredi 5 décembre 1997, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 4 décembre 1997, à trois heures quinze.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON