DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de M. Nicolas About un rapport d'information fait au nom de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le système ferroviaire
japonais.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 170 et distribué.
J'ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des
délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à
l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session
ordinaire 1996 de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en
application de l'article 108 du règlement.
Le rapport d'information sera imprimé sous le numéro 171 et distribué.
17