ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 15 janvier 1998, à seize heures et le soir.
Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1997 (n° 156,
1997-1998), adopté par l'Assemblée nationale.
Rapport (n° 168, 1997-1998) de M. Alain Lambert, fait au nom de la commission
des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la
nation.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 15 décembre 1997, à onze
heures.
Scrutin public ordinaire de droit lors du vote sur l'ensemble de la première
partie.
Scrutin public ordinaire de droit lors du vote sur l'ensemble.
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au
fonctionnement des conseils régionaux (n° 27, 1997-1998) : délai limite pour le
dépôt des amendements, lundi 15 décembre 1997, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
relatif à la nationalité (n° 145, 1997-1998) :
- Délai limite pour les inscriptions de parole de la discussion générale,
mardi 16 décembre 1997, à dix-sept heures ;
- Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 16 décembre 1997, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vint-trois heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON