Séance du 11 juin 1998
M. le président. Mes chers collègues, je vous rappelle que le Sénat a décidé, à la suspension de séance de cet après-midi, d'organiser ses travaux de demain vendredi de la façon suivante :
Demain matin, le Sénat pourrait examiner le chapitre II, relatif à l'accès aux soins, le chapitre IV concernant l'exercice de la citoyenneté, puis le chapitre V du titre II relatif à l'égalité des chances par l'éducation et la culture.
A quinze heures, après, le cas échéant, la fin de l'ordre du jour du matin, il examinerait le chapitre II du titre II, relatif aux saisies, la fin du chapitre II du titre Ier, relatif au logement, puis le chapitre III relatif au maintien dans le logement.
Le soir, nous reprendrions le chapitre Ier, relatif à la procédure de traitement des situations de surendettement.
Cette organisation des travaux dépend bien évidemment du rythme des débats, et elle a donc un caractère indicatif.
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