Séance du 12 juin 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 16 juin 1998, à neuf heures trente, à seize heures et le soir
:
1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 445, 1997-1998), adopté par
l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, d'orientation relatif à la
lutte contre les exclusions.
Rapport (n° 450, 1997-1998) de M. Bernard Seillier, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
Avis (n° 472, 1997-1998) de M. Philippe Richert, fait au nom de la commission
des affaires culturelles ;
Avis (n° 471, 1997-1998) de M. Gérard Braun, fait au nom de la commission des
affaires économiques et du Plan ;
Avis (n° 478, 1997-1998) de MM. Jacques Oudin et Paul Loridant, fait au nom de
la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la nation ;
Avis (n° 473, 1997-1998) de M. Paul Girod, fait au nom de la commission des
lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale.
Aucun amendement n'est plus recevable.
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, relative à la politique de
réduction des risques en matière de toxicomanie.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 15 juin
1998, à dix-sept heures.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi relatif aux alternatives aux poursuites et renforçant
l'efficacité de la procédure pénale (n° 434, 1997-1998).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 16 juin 1998, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 16 juin 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à deux heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON