Séance du 8 juillet 1998







DÉPÔT D'UN RAPPORT

M. le président. J'ai reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur : « De la connaissance des gènes à leur utilisation. - Première partie : l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation - établi par M. Jean-Yves Le Déaut, député, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Le rapport sera imprimé sous le n° 545 et distribué.

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