Séance du 9 décembre 1998
NOMINATION DE MEMBRES
D'ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle que la commission des affaires sociales et la commission des
finances ont proposé des candidatures pour deux organismes
extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
- M. Auguste Cazalet membre de la commission centrale de classement des débits
de tabac ;
- MM. Joël Bourdin et Louis Boyer membres titulaires, MM. Roger Lagorsse et
Jacques Machet membres suppléants du conseil supérieur des prestations sociales
agricoles.
Au sein de cet organisme extraparlementaire, je proclame en outre M. Joël
Bourdin membre titulaire et M. Roger Lagorsse membre suppléant de la section de
l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les
maladies professionnelles.
Mes chers collègues, M. le ministre m'ayant fait part d'un impératif, nous
allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une
heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures trente, est reprise à vingt et une
heures cinquante, sous la présidence de M. Gérard Larcher.)