Séance du 4 mai 2000
NOMINATION
DE MEMBRES DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté des candidatures pour
la commission des affaires culturelles et pour la commission des affaires
économiques.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Daniel Percheron membre de la commission des affaires culturelles, en
remplacement de M. Jean-Louis Carrère, démissionnaire.
- M. Jean-Louis Carrère membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de M. Daniel Percheron, démissionnaire.
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