Séance du 15 juin 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 20 juin 2000 :
A neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer (n° 342,
1999-2000).
Rapport (n° 393, 1999-2000) de M. José Balarello, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Avis (n° 403, 1999-2000) de M. Jean-Louis Lorrain, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
Avis (n° 401, 1999-2000) de M. Jean Huchon, fait au nom de la commission des
affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 394, 1999-2000) de M. Victor Reux, fait au nom de la commission des
affaires culturelles.
Rapport d'information (n° 361, 1999-2000) de Mme Dinah Derycke, fait au nom de
la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes
et les femmes.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
A seize heures et, éventuellement, le soir :
2. Discussion en nouvelle lecture du projet de loi organique (n° 363,
1999-2000), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats
de membre des assemblées de province et du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, de
l'Assemblée de la Polynésie française et de l'Assemblée territoriale des îles
Wallis-et-Futuna.
Rapport (n° 413, 1999-2000) de M. Guy Cabanel, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 19 juin 2000, à dix-sept
heures.
Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du projet de loi
organique.
3. Discussion en nouvelle lecture du projet de loi (n° 364, 1999-2000), adopté
avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à
l'élection des sénateurs.
Rapport (n° 389, 1999-2000) de M. Paul Girod, fait au nom de la commission des
lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 19 juin 2000, à dix-sept
heures.
Délais limites pour le dépôt des amendements
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture, relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (n°
352, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 20 juin 2000, à dix-sept
heures.
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture, relatif à la chasse (n° 414, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 21 juin 2000, à dix-sept
heures.
Nouvelle lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi de
finances rectificative pour 2000.
Délai limite pour le dépôt des amendements : samedi 24 juin 2000, à seize
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON