SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2000
NOMINATION DE MEMBRES
D'UN ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE
M. le président.
Je rappelle que la commission des affaires économiques, la commission des
affaires culturelles et la commission des lois ont proposé des candidatures
pour siéger au sein d'un organisme extraparlementaire.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame MM. Jean
Bernadaux, Rodolphe Désiré, André Ferrand et Lucien Lanier membres du Comité
national de l'initiative française pour les récifs coralliens.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à onze heures quarante, est reprise à seize heures dix,
sous la présidence de M. Christian Poncelet.)