SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Commission mixte paritaire
(p.
1
).
3.
Candidatures à un organisme extraparlementaire
(p.
2
).
4.
Questions orales
(p.
3
).
reconstitution des forêts dévastées
par la tempête de 1999 (p.
4
)
Question de M. Guy Vissac. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Guy Vissac.
transport du bois abattu
par les tempêtes de fin 1999 (p.
5
)
Question de M. Jean-Pierre Demerliat. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Jean-Pierre Demerliat.
régime fiscal des micro-entreprises (p. 6 )
Question de Mme Janine Bardou. - M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Mme Janine Bardou.
tva applicable au bois-énergie (p. 7 )
Question de M. Daniel Eckenspieller. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Daniel Eckenspieller.
fiscalité applicable aux retraites mutualistes
des anciens combattants (p.
8
)
Question de M. Philippe de Gaulle. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Philippe de Gaulle.
enseignement des langues wallisienne et futunienne
et place de wallis-et-futuna
dans la nouvelle organisation
de l'enseignement supérieur dans le pacifique (p.
9
)
Question de M. Robert Laufoaulu. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Robert Laufoaulu.
situation du centre hospitalier
de sainte-foy-la-grande (p.
10
)
Question de M. Gérard César. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Gérard César.
réforme des aides à l'embauche de jeunes
en contrat de qualification (p.
11
)
Question de M. Jean-Claude Carle. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Jean-Claude Carle.
reconstitution de carrière des médecins sous contrat
dans les centres hospitaliers publics (p.
12
)
Question de M. Bernard Cazeau. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Bernard Cazeau.
ventes de terrains
par l'assistance publique de paris (p.
13
)
Question de Mme Nicole Borvo. - M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Mme Nicole Borvo.
fonctionnement des centres anticancéreux (p. 14 )
Question de M. Jean Huchon. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Jean Huchon.
création d'un troisième aéroport (p. 15 )
Question de M. Paul Girod. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Paul Girod.
réforme de l'aide personnalisée au logement (p. 16 )
Question de M. Jean Besson. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Jean Besson.
financement des réseaux
de distribution d'eau potable (p.
17
)
Question de M. Bernard Piras. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Bernard Piras.
financement des services d'incendie et de secours (p. 18 )
Question de M. Joseph Ostermann. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Joseph Ostermann.
contenu des conventions
de coordination policière (p.
19
)
Question de M. Jean-Marie Poirier. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Jean-Marie Poirier.
petite délinquance à vincennes et saint-mandé (p. 20 )
Question de M. Lucien Lanier. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement
; Lucien Lanier.
5.
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire
(p.
21
).
Suspension et reprise de la séance (p. 22 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
6.
Hommage à Jacques Chaban-Delmas
(p.
23
).
M. le président, Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la
solidarité.
7.
Financement de la sécurité sociale pour 2001.
- Discussion d'un projet de loi (p.
24
).
Discussion générale : Mmes Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés ;
M. Charles Descours, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les
équilibres financiers généraux et l'assurance maladie.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Jean-Louis Lorrain, rapporteur de la commission des affaires sociales pour
la famille ; Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales
pour l'assurance vieillesse ; Jacques Oudin, rapporteur pour avis de la
commission des finances ; Jean Delaneau, président de la commission des
affaires sociales.
Mme le ministre.
MM. Philippe Adnot, Louis Boyer.
Suspension et reprise de la séance (p. 25 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
MM. Bernard Joly, Guy Fischer.
Suspension et reprise de la séance (p. 26 )
MM. Bernard Cazeau, Dominique Leclerc, Philippe Darniche, Jacques Bimbenet,
Roland Muzeau, Gilbert Chabroux, Lucien Neuwirth, Mme Marie-Madeleine
Dieulanguard, MM. Bernard Fournier, Claude Domeizel, Alain Gournac.
Renvoi de la suite de la discussion.
8.
Dépôt d'une proposition de loi constitutionnelle
(p.
27
).
9.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
28
).
10.
Ordre du jour
(p.
29
).