SEANCE DU 26 AVRIL 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 2 mai 2001, à quinze heures trente et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 185, 2000-2001), adopté par
l'Assemblée nationale, de modernisation sociale.
Rapport (n° 275, 2000-2001) de MM. Claude Huriet, Bernard Seillier, Alain
Gournac et Mme Annick Bocandé, fait au nom de la commission des affaires
sociales.
Avis (n° 276, 2000-2001) de M. Jacques Legendre, fait au nom de la commission
des affaires culturelles.
Rapport d'information (n° 258, 2000-2001) de M. Philippe Richert, fait au nom
de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances
entre les hommes et les femmes.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour le dépôt d'amendements
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée
nationale en nouvelle lecture, portant création d'une prime pour l'emploi (n°
285, 2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 2 mai 2001, à dix-sept
heures.
Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale,
tendant à renforcer la prévention et la répression à l'encontre des groupements
à caractère sectaire (n° 431, 1999-2000) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 2 mai 2001, à dix-sept
heures.
Deuxième lecture du projet de loi organique, modifié par l'Assemblée
nationale, relatif au statut des magistrats et au Conseil supérieur de la
magistrature (n° 196, 2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 2 mai 2001, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures cinquante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON