SEANCE DU 3 MAI 2001
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de
trois organismes extraparlementaires.
La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de :
- MM. Philippe François et Rémi Herment pour la Commission consultative pour
la production de carburants de substitution ;
- M. Jean Bizet pour la Commission nationale du débat public ;
- et MM. François Gerbaud, pour siéger en qualité de titulaire, et Jean-Pierre
Plancade, pour siéger en qualité de suppléant au sein du Conseil supérieur de
l'aviation marchande.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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