SEANCE DU 22 MAI 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mercredi 23 mai 2001, à quinze heures :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 296, 2000-2001), adopté par
l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la sécurité
quotidienne.
Rapport (n° 329, 2000-2001) de M. Jean-Pierre Schosteck, fait au nom de la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
du règlement et d'administration générale.
Avis (n° 333, 2000-2001) de M. André Vallet, fait au nom de la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et
culturel (urgence déclarée) (n° 322, 2000-2001) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 29 mai 2001, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 29 mai 2001, à seize
heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier (n°
301, 2000-2001) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale ;
mercredi 30 mai 2001, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 29 mai 2001, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 23 mai 2001, à zéro heure vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON