SEANCE DU 14 JUIN 2001
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe de l'Union centriste a présenté une
candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du
suffrage universel, du réglement et d'administration générale et une
candidature pour la commission des affaires sociales.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Jacques Machet, membre de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale,
en remplacement de M. Gérard Dériot, démissionnaire ;
- M. Gérard Dériot, membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Jacques Machet, démissionnaire.
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