SEANCE DU 18 OCTOBRE 2001
QUESTIONS D'ACTUALITÉ
AU GOUVERNEMENT
M. le président.
L'ordre du jour appelle les questions d'actualité au Gouvernement.
M. le président du Sénat, contrairement à la coutume, ne préside pas
aujourd'hui la séance des questions d'actualité. Il assiste en effet en ce
moment même aux obsèques de notre collègue Martial Taugourdeau, en la
cathédrale de Chartres.
Conformément à la règle posée par la conférence des présidents, je rappelle
que l'auteur et le ministre disposent chacun de deux minutes trente.
Chaque intervenant aura à coeur de respecter le temps imparti, afin que toutes
les questions et toutes les réponses puissent bénéficier de la retransmission
télévisée.
TROUBLES À THONON-LES-BAINS